Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ALTERNANCE"
Monsieur Claude KRUST

Numéro de dépôt :
1211925
Date de dépôt :
18/08/1982
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
18/08/1992
\

Présentation de la marque "ALTERNANCE"

Déposée le 18 août 1982 par monsieur Claude KRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « "ALTERNANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude KRUST domicilié(e) 31, rue de Raedersheim, 68190 UNGERSHEIM. - France.

La marque "ALTERNANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ALTERNANCE" est expirée depuis le 18 août 1992.

Claude KRUST a également déposé les autres marques suivantes : "PIEZOSTATS" , CAPTRONIC AUDIO SYSTEM


Monsieur Claude KRUST - 31, rue de Raedersheim, 68190 UNGERSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Tous systèmes de reproduction électro-acoustique et plus particulièrement d'enceintes acoustiques.